Un blog culte dans mon appartement
Ministère de l'intérieur
Direction de la réglementation des libertés individuelles
Paris - 4ème bureau
VU les articles L 306-244 et L 290-102 du code général des collectivités territoriales
VU la circulaire B93-A du code général des impôts
VU le décret numéro 143-112 du 19 septembre 2003 relatif à la jurisprudence de la diffamation sur internet
Attendu qu'après réception de 2871 plaintes et abus à l'encontre de votre Blog concernant l'article "Tournée annulée pour Grégory Lemarchal", vous avez enfreint la charte d'Over-Blog
Attendu qu'après consultation de vos comptes, vous vous êtes offert avec l'argent du contribuable des vacances à Cannes, les services d'un chroniqueur people surpayé, une fête d'anniversaire au coût prohibitif et l'achat d'un satellite naturel de la Terre en invoquant une prétendue clause contractuelle vous octroyant 1,74 euros par commentaire
Attendu que l'utilisation de vidéos Youtube et Dailymotion sans accord préalable de leur possesseur est contraire à la loi relatif aux droits d'auteur
Attendu que le cours suspicieux de votre action Blog de Myblack a été faussé par vos malversations et ne répond à aucune logique boursière
Attendu que l'enculage d'un mouton sous forme de récit est contraire à la loi sur le respect de la vie privée des animaux
Attendu qu'en raison de votre amitié avec Raymond Bounaffou, suspecté d'avoir braqué un wagon contenant 500 parrainages d'Olivier Besancenot pour participer au 1er tour des présidentielle, vous êtes considéré comme complice involontaire d'une escroquerie anticonstitutionnelle
La justice vous condamne à 75 jours de travaux forcés et de cessation d'activité, du 17 juin 2007 au 1er septembre 2007.
Tout nouvel article posté dans ce laps de temps entraînera la fermeture définitive du Blog de Myblack.
Maître Bouchard, Paris, le 17 juin 2007
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